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Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1471 du 5 mai 2009 modifiant l’arrêté municipal n° 2009 - 0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services Communaux
liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
La dénomination de l’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, visée à l’article 1er de l’arrêté municipal susvisé, est ... liste des Services communaux ;
Arrêtons :
Article Premier.
La dénomination de l’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, visée à l’article 1er de l’arrêté municipal susvisé, est ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1058 du 31 mars 2014 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art et Scénographie - Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1537 du 6 mai 2011 portant nomination des membres de la Commission Administrative du ... fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1537 du 6 mai 2011 portant nomination des membres de la Commission Administrative du ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2636 en date du 7 juillet 2017 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1058 du 31 mars 2014 portant nomination des membres de la Commission Administrative du ... fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1058 du 31 mars 2014 portant nomination des membres de la Commission Administrative du ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2622 du 6 juillet 2016 portant dénomination de la Promenade Princesse Charlène et du Tunnel Albert II
Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 21 juin 2016, l’allée piétonne située au sein du futur complexe immobilier de la ... Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 21 juin 2016, l’allée piétonne située au sein du futur complexe immobilier de la ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1736 du 20 mai 2014 portant dénomination de l’Allée Saint Jean-Paul II
’arrêté municipal n° 2013-119 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II est abrogé.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 mai 2014, a été transmise à S.E. M. le ... ’arrêté municipal n° 2013-119 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II est abrogé.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 mai 2014, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5623 du 28 novembre 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-2078 du 28 avril 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2023-5623 du 28 novembre 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-2078 du 28 avril 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.943 du 30 novembre 2007 portant dénomination
de l'Allée Guillaume Apollinaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2308 du 25 juin 2015 portant dénomination de l’Esplanade et de l’Allée Jacques Boissy
Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 26 mars 2015, les abords du Yacht Club de Monaco sont dénommés « Esplanade Jacques ... Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 26 mars 2015, les abords du Yacht Club de Monaco sont dénommés « Esplanade Jacques ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1560 du 6 mai 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. J.L. MALDARI Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires
ART. 6.
Une ampliation du présent ... de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. J.L. MALDARI Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires
ART. 6.
Une ampliation du présent ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0973 du 19 mars 2010 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
’office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ... ’office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2334 du 14 juin 2017 portant dénomination de l'appontement Jules Soccal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 janvier 2015 ;
Arrêtons ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2132 du 12 août 2009 portant fixation des tarifs 2010 des concessions du cimetière animalier
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2637 en date du 7 juillet 2017 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-508 en date du 10 février 2014 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ... fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-508 en date du 10 février 2014 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Erratum à l’arrêté municipal n° 2016-1722 du 29 avril 2016 publié au Journal de Monaco du 6 mai 2016
;
- boulevard des Moulins, dans sa partie comprise entre l’avenue de la Madone et l’escalier Saint-Charles ;
- avenue du Port, entre la Place d’Armes et la rue Saige ;
- avenue Prince Pierre, entre ses n° 2 à 8 ... ;
- boulevard des Moulins, dans sa partie comprise entre l’avenue de la Madone et l’escalier Saint-Charles ;
- avenue du Port, entre la Place d’Armes et la rue Saige ;
- avenue Prince Pierre, entre ses n° 2 à 8 ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l'affichage en période électorale.
Avenue des Papalins
- Au droit de l'immeuble « Le Titien »
Avenue des Papalins
- Près de l'entrée de la Place du Campanin
Rue du Campanin
- À hauteur de la Caserne des Sapeurs-Pompiers
LA CONDAMINE
Place ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 17.0pt;height:3.0pt'>
- À hauteur de la Caserne des Sapeurs-Pompiers
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